Mentions légales

Éditeur du service

• Raison sociale : Environnement Ingénierie Maintenance (EIM) — SARL
• Capital social : 76 220 €
• Siège social : 7 rue de Chiminie, 34300 Agde, France
• Immatriculation : SIRET 384 063 749 00053 · RCS Béziers 384 063 749
• TVA intracommunautaire : FR39384063749
• Directeur de la publication : [email protected]
• Contact : [email protected]

Hébergement

L'application et sa base de données sont hébergées par OVH SAS, 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — ovhcloud.com.

Les images de justificatifs sont stockées chez Cloudflare, Inc. La liste complète des sous-traitants et leur localisation figure dans la politique de confidentialité.

Propriété intellectuelle

L'ensemble du service — marque, interface, code source, textes et éléments graphiques — est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et demeure la propriété de l'éditeur. Toute reproduction ou réutilisation sans autorisation écrite préalable est interdite.

Les données cartographiques proviennent d'OpenStreetMap et de ses contributeurs, diffusées sous licence ODbL.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles est décrit dans la politique de confidentialité. Les demandes d'exercice de droits s'adressent au contact indiqué ci-dessus.

Conditions d'utilisation

L'usage du service est régi par les conditions générales.

Médiation de la consommation

Le service s'adresse aux professionnels. Si vous y avez souscrit en tant que consommateur, vous pouvez recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ; ses coordonnées sont communiquées sur demande à l'adresse de contact.